MENTIONS LEGALES

Le site www.sodebo.fr a été réalisé par l'agence PROTEINES
Le site www.sodebo.fr est publié par :
Sodebo
ZI du Planty
85600 ST GEORGES DE MONTAIGU (France)
SAS au capital de 12 512 913,60 euros


Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro B 547 350 249
Directeur de la publication : Pascal CADOREL
Numéro de déclaration à la CNIL : 799070

COPYRIGHTS
Le site www.sodebo.fr est destiné à l'information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Sodebo.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L'usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient, sont interdits sans l'accord préalable et écrit de Sodebo, et seraient susceptibles d'en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.


PROPRIETE INDUSTRIELLE
La marque Sodebo est déposée et ses produits sont protégés par tous les brevets ou dépôts de modèles nécessaires. Les dessins, photographies, images, textes, représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de Sodebo. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Sodebo est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

INFORMATIONS PRODUITS
Toujours soucieux d'améliorer la qualité de ses produits, Sodebo se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis tout modèle présenté dans ce site.

RESPONSABILITE
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Sodebo ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur.
Sodebo n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Sodebo ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.
Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Sodebo qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre le Groupe Sodebo et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.


CHARTE GRAPHIQUE
La marque Sodebo est déposée. L'utilisation de cette marque et de son logotype est soumise à l'autorisation de Sodebo.


ACCES AU SITE
Le Groupe Sodebo se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :
Les informations résultant des réponses aux questionnaires figurant dans le présent site pourront être transmises et exploitées par Sodebo
Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à :
Sodebo
ZI du Planty
85600 ST GEORGES DE MONTAIGU (France)
ou par email à l'adresse suivante contact@sodebo.fr